Tuesday, August 30, 2011

Produits de la criminalité

La Sous-direction des produits de la criminalité (SDPC) est chargée d’élaborer des politiques, de planifier et de surveiller des programmes, et d’affecter des ressources à l’appui des efforts déployés par la GRC afin d’empêcher les criminels de jouir des produits de leurs crimes. Il incombe également à la SDPC d’élaborer et de publier les politiques de la GRC sur le sujet, de cerner les failles législatives et de recommander au ministère de la Justice des modifications aux lois pertinentes, ainsi que d’évaluer le Programme des produits de la criminalité.

Les produits de la criminalité nuisent au bien-être socioéconomique des Canadiens et renforcent la puissance et l’influence des groupes du crime organisé. Le Programme des produits de la criminalité vise surtout à repérer, à évaluer, à saisir, à bloquer et à confisquer les gains illicites provenant d’activités criminelles. Une grande partie de ces gains découlent du commerce de la drogue au Canada, bien que certains de ces gains soient associés à la fraude et à la contrebande de cigarettes.
Le Programme des produits de la criminalité mène activement des enquêtes sur des activités de blanchiment d’argent qui constituent des infractions au Code criminel. Il a notamment pour but d’amasser des renseignements financiers sur des protagonistes du crime organisé afin de saisir leurs gains non déclarés. Le programme a recours à des spécialistes qui ont pour tâche de transformer l’information recueillie en renseignements utiles pour les enquêteurs. Parmi les priorités du programme figure également le fait de répondre à des demandes d’aide aux enquêtes formulées par des services de police du pays et de l’étranger, ce qui favorise la collaboration internationale relativement aux enquêtes sur le blanchiment d’argent.
Les membres sur le terrain et au centre de décision à Ottawa sont chargés de sensibiliser la population ainsi que les partenaires et clients locaux, nationaux et internationaux dans le but de déceler et de prévenir le blanchiment d’argent.