Friday, July 29, 2011

Le blanchiment d’argent au Canada

Certaines autorités, dont la Gendarmerie royale du Canada (GRC), ont constaté que le blanchiment d’argent est souvent lié aux activités du crime organisé et aux activités terroristes.

Depuis quelques années, la question du blanchiment d’argent a été reconnue comme un problème naissant tant au Canada qu’à l’échelle internationale. Au Canada, on estime que la valeur de l’argent blanchi chaque année se situe quelque part entre 5 et 15 billions de dollars. Ce chiffre pourrait atteindre entre 900 billions de dollars et 2,25 trillions de dollars à l’échelle international (GRC - Le blanchiment d'argent, 2011).

Selon le Code criminel, il y a blanchiment d’argent, aussi appelé « recyclage des produits de la criminalité », lorsqu’un individu ou un groupe d’individus utilise, enlève, envoie, livre à une personne ou à un endroit, transporte ou modifie des biens ou leurs produits, en dispose, en transfère la possession ou prend part à toute forme d’opération à leur égard, ces biens ou produits ayant été obtenus criminellement. Cette activité est menée dans l’intention de cacher les biens illicites ou de les convertir en fonds légitimes.

Un exemple de blanchiment d’argent serait le cas d’une personne qui vend des drogues illicites puis utilise les profits des ventes pour acheter des biens légaux qu’elle vend ensuite par l’intermédiaire d’une entreprise honnête. Des travaux de recherche antérieurs donnent à penser que les manœuvres frauduleuses de blanchiment d’argent sont souvent associées au commerce des drogues illicites ou à la fraude et la manipulation d’institutions financières du Canada.

(Visitez le site web de Statistique Canada et lisez la publication Le blanchiment d’argent au Canada, 2009.)